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Mozy Simplicité et gain de temps, deux points forts du module TPV de TER'Viti
Le logiciel de gestion commerciale viticole TER'Viti évolue régulièrement pour s’adapter aux besoins des utilisateurs et à de nouvelles réglementations telles que la loi antifraude...

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de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 18h

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Accueil > Vos questions > Documentation

[ documentation ]

Afin de vous conseiller dans le choix ou l'utilisation de votre matériel informatique, vous aider dans vos démarches administratives auprès de la Direction Générale des Douanes et/ou des services fiscaux, ou pour mettre en place votre téléprocédure GAMMA, vous trouverez ci-dessous une sélection de liens ou de documents au format PDF à télécharger ou à imprimer.


[ références et documents techniques ]

Tout savoir sur les onduleurs (31 Ko)


[ documents administratifs à télécharger ]

Déclaration simplifiée d'échange de biens entre états membres de la communauté européenne (avec notes explicatives) (82 Ko)

Communauté européenne - Produits soumis aux droits d'accise - Document administratif d'accompagnement - 8170 N (avec notes explicatives) (253 Ko)

Communauté européenne - Accises - Document simplifié d'accompagnement - Circulation intra-communautaire - Produit déjà mis à la consommation - 8171 N  (avec notes explicatives) (59 Ko)

Structure des numéros de TVA Européens (90 Ko)


  Facturation Intra-communautaire : http://pro.douane.gouv.fr/Accisenet/
Ce site vous permet de vérifier la véracité du numéro d'accise de votre client.

  Facturation Intra-communautaire :
http://impots-service.net/TVA-numero-intracommunautaire/ec.europa.eu/taxation_customs/vies/langc36b.html
Ce site vous permet de vérifier la véracité du n° de TVA intracommunautaire de votre client.
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[ téléprocédure GAMMA ]

GAMMA (Gestion de l'Accompagnement des Mouvements de Marchandises soumises à Accises) est la télé procédure nationale permettant la mise en œuvre du projet EMCS.
A ce titre, GAMMA permet aux opérateurs français, depuis le 1er avril 2010, de créer des DAE (Documents Administratifs Électroniques) pour couvrir leurs mouvements intracommunautaires de produits en suspension de droits d'accises.

GAMMA - Mode d'emploi (1 088 Ko)

Formation GAMMA - Exercice de manipulation n°1 : création puis émission d'un DAA (67 Ko)

Formulaire de demande d'adhésion à la télé procédure GAMMA (135 Ko)

Prodouane pas à pas - S'inscrire sur le portail (779 Ko)

GAMMA - Les formalités d'accès à EMCS GAMMA (430 Ko)


  pro-douane
http://pro.douane.gouv.fr/
Portail des télé procédures de la Douane

  pro-douane
https://testpro.douane.gouv.fr/
Identifiant : operateur - Mot de passe : gamma

  http://douane.gouv.fr/menu.asp?id=274
Pour mieux connaître la réglementation du commerce des vins, bières et alcools...
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Mozy Informatique : pensez à sécuriser vos données

Protection des données et solutions mobiles sont deux priorités chez TER’informatique / Magnum Informatique. Michaël Moreaux, expert réseaux et sécurité informatique nous livre ses conseils

Les données informatisées représentent une valeur stratégique pour l’entreprise viticole, qu’elle doit protéger. Perdre des données ou se les faire pirater peut ané- antir plusieurs mois de travail...

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